Barbecue en ville, question juridique
Flux RSS 36 messages · 12.727 lectures · Premier message par kibitz · Dernier message par haribo
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ricoun truc comme ça ?
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Ouala (+)
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C'est horrible
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C'est pas plutôt un barbecue au gaz ça ?
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Ben il sous entendait que la bête au question pouvait finalement être au gaz
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Oops, pardon... je lis pas tout de ce qu'il dit, il est tellement barbant
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Ah, toi aussi tu trouves ?
Tain le barbec c'est festif, convivial . Faut vraiment être madrilène pour trouver à râler :) -
Quand on voit un monstre pareil, ta tactique n'est pas la bonne, kibitz: Faut te faire inviter à chacun des barbecs
:D
Par contre, je pense effectivement qu'un truc au gaz en ville, si ce n'est pas alimenté par le gaz de ville (et ce n'est pas le cas pour un truc en térasse), c'est interdit
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De ce que je me rappelle de mon passage dans une grande ville française, le barbecue électrique n'est pas interdit, mais l'autre à gaz, oui...
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rico a écrit : un truc comme ça ?
Ben kibitz si la terrasse du voisin est aussi grande pour y faire tenir ce barbecue, j'imagine que la tienne est idéale pour y accueillir notre prochain apéro (+) hein
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Citation: Que disent les règles de copropriété ?
Si vous résidez dans un immeuble, il faut tout d'abord vérifier si votre règlement de copropriété prévoit l'autorisation ou l'interdiction d'utiliser des barbecues sur les balcons.
A défaut d'une telle précision, vous pouvez alerter le syndic qui peut jouer les médiateurs.
En dernier recours : le tribunal
Si rien n'y fait et si la nuisance (fumée importante, mauvaises odeurs) se répète fréquemment, vous pouvez saisir le juge de proximité auprès du Tribunal d'instance de votre domicile. Ce dernier vous convoquera ainsi que vos voisins. Il entendra chaque partie et tranchera le litige par un jugement.
Le recours à un avocat n'est pas obligatoire.
Bon à savoir : certaines mairies ont réglementé par arrêté municipal l'utilisation des barbecues. Renseignez-vous auprès de la vôtre.
http://www.notretemps.com/article/index.jsp?docId=2270611&rubId=9893
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