Idées de repreneurs
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il-vecchioPour en revenir à la marque, que fallait-il faire? Là, alfredo71 va être un peu emmerdé, car je doute qu'il puisse nous produire un texte adéquat.
Rappel: La marque appartenait à la SASP. Je répète, à la SASP. Elle figurait au bilan de la SASP. C'était d'ailleurs le seul actif ayant un peu de valeur.
La SASP a été liquidée, pas l'association.
Fallait il alors rétrocéder, à titre gratuit puisque je parle de rétrocession, la marque à l'asso ou le liquidateur (donc la justice) avait elle le droit de la vendre?
Pour bien emmerder alfredo71, petit problème de droit: Et si Bloosàrsch Gamill ou moi, enfin un tiers lambda avait mis davantage sur la table que Sitterlé, juste pour avoir la marque, qu'aurait du faire le tribunal?
Je précise que je n'ai rien contre notre chiantologue, c'est juste une question. Chiante, mais une question. Euh non, deux. -
Je ne prends pas mal tes questions, Gino, puisqu'elles permettent d'avancer dans la discussion.
Il ne fait aucun doute pour moi que la marque ne pouvait pas être cédé à tel ou tel mais uniquement :
- soit à l'Association ;
- soit à une société sportive constituée par elle, ce qui n'est absolument pas le cas de BMV.
Et que toute cession à une tierce personne est irrégulière.
On peut toutefois estimer :
- que tant le Tribunal de Grande Instance que le mandataire judiciaire ignoraient ces régles qui sont spécifiques au sport ;
- qu'en raison de l'urgence pour préparer la saison 2011-2012, personne, ni du coté de la FFF, ni du coté de la Préfecture n'a osé remuer quoi que ce soit....
Mais aujourd'hui, le dossier devient nécessairement trés politique et ce qui en sortira pourrait tres bien etre au moins autant politique que juridique... -
italia67 a écrit, le 2012-06-12 17:31:31 :
Ou alors, Godin ne fait peu être pas parti de la confidence cette fois-ci!
En fait c'est lui qui bloque la vente, les investisseurs potentiels n'ont pas envie de se le coltiner. -
Si j'ai bien compris; le Racing jouerait donc la saison prochaine avec une dénomination autre que "RCS", ceci le temps de retoquer la procédure de vente de la marque et par conséquent de la récupérer ?
Selon Alfredo, les chances pour un nouvel investisseur de regagner la marque "RCS" par voie juridique sont importantes. Sauf nouvelle jurisprudence ? -
J'en déduis que si les investisseurs potentiels lisent la Stub, ils doivent avoir froid dans le dos. Maintenant, comment reprendre cette marque à Sitterlé?
- Salut Fredl, viens je t'invite à manger une Brootswurscht bien cuite et tu me files la marque?
- Décision de justice (lente, lente) annulant la vente et qui sera attaquée en appel par Fredl. A ce propos qui lui restituerait les 150 k€ payés.
- La marque resterait dans la SAS (si elle y est déjà) et Fredl revent la SAS. -
En gros, deux possibilités :
_ le brotwurst était bon et on tombe d'accord
_ le "RCS" devient "FOotbal Club CIgogne ForEVer"
Bon, on est d'accord, si repreneur il y a, le brotwurst devra être de puta madre hopla geiss. -
ok [login=ALFREDO ] et dit moi comment voit tu les negociations actuelles ? penses tu que le Fredl traite et avec qui? et comment voit tu la suite ( rien qu'a cause de la dncg, ou a mon avis il faut plus tarder) ?merci ALFREDO
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Bonsoir, excusez-moi de vous déranger, mais n'y en a-t-il pas un qui pourrait répondre à ma qustion, à savoir qund est-ce que le Racing repasse devant la DNCG, déconnez pas si vous le savez ça vous prend 30 secondes ... et ce serait plus utile que certaines chamailleries ...
Merci d'avance. -
Eh oui ALFREDO et le tribunal de commerce à tranche et sans doute l emporte t il sur une règle sportive
Encore un débat de spécialistes qui heureusement ne devrait pas plus avoir de conséquences en 2012 qu en 2011
De toute manière ou est le problème soit FS vend et il faudra créer la structure ad hoc soit il ne vend pas et il faudra repartir sous un autre nom
Sachant que nombre de clubs y compris l actuel champion de France ont changé de nom
En outre la seule valeur du club n est pas la marque bien dévalorisée depuis 30 ans mais l attachement du public qui devrait se reporter sans problème sur la même équipe avec le même entraîneur dans le même stade ce qui je crois ne sera pas nécessaire et transformerait SITTERLE en disciple de HILLALI -
schilles1979 a écrit, le 2012-06-12 21:30:19 : Eh oui ALFREDO et le tribunal de commerce à tranche et sans doute l emporte t il sur une règle sportive....
De toute manière ou est le problème soit FS vend et il faudra créer la structure ad hoc soit il ne vend pas et il faudra repartir sous un autre nom
Contrairement à ce que tu écris il ne s'agit pas d'une régle sportive mais juridique et le Code du Sport n'a pas moins de valeur que le Code de Commerce....Ton raisonnement est assez curieux pour ne pas dire plus....Et en plus, les requêtes en annulation ça existe....
En revanche c'est sûrement la méconnaissance du Code du Sport ainsi que l'urgence de la situation l'été dernier qui peuvent qu'expliquer à la fois la décision du Tribunal et que personne n'ait rien voulu remuer....
Ensuite le changement de nom doit intervenir avant le 1er juin pour s'appliquer la saison suivante donc la on est dans le hors délais....
Mais au fond, quel est le moyen d'action du propriétaire du nom acquis dans des conditions irrégulières ? Sur le nom l'association me parait avoir aussi des arguments à faire valoir...
Si demain une nouvelle société se créée, FS cherchera t'il à l'empêcher d'utiliser le nom RCS acquis illégalement? Pour moi rien n'est moins sur...Ca expliquerait aussi pourquoi la mairie dit ne pas avoir abordé le sujet de la marque... -
Et pourtant tout le monde s est assis sur le problème
En outre comme tu le sais certaines situations conduisent à prioriser en cas de contradiction entre deux textes de loi
Ce cas est hélas fréquent et fait la fortune des officines specialisees -
La méconnaissance du Code du Sport, y compris au siége de la FFF je suis bien placé pour l'évoquer....
J'attends que tu nous cites le texte qui rendrait caduc les dispositions du Code du Sport mais je crois que je peux attendre longtemps.... -
lingo a écrit, le 2012-06-12 21:26:07 : Bonsoir, excusez-moi de vous déranger, mais n'y en a-t-il pas un qui pourrait répondre à ma qustion, à savoir qund est-ce que le Racing repasse devant la DNCG, déconnez pas si vous le savez ça vous prend 30 secondes ... et ce serait plus utile que certaines chamailleries ...
Merci d'avance.
Au matin du 26 juin d'après un déclaration de Fontanel sur son touitteur. -
alfredo71 a écrit, le 2012-06-12 22:03:34 : schilles1979 a écrit, le 2012-06-12 21:30:19 : Eh oui ALFREDO et le tribunal de commerce à tranche et sans doute l emporte t il sur une règle sportive....
De toute manière ou est le problème soit FS vend et il faudra créer la structure ad hoc soit il ne vend pas et il faudra repartir sous un autre nom
Contrairement à ce que tu écris il ne s'agit pas d'une régle sportive mais juridique et le Code du Sport n'a pas moins de valeur que le Code de Commerce....Ton raisonnement est assez curieux pour ne pas dire plus....Et en plus, les requêtes en annulation ça existe....
En revanche c'est sûrement la méconnaissance du Code du Sport ainsi que l'urgence de la situation l'été dernier qui peuvent qu'expliquer à la fois la décision du Tribunal et que personne n'ait rien voulu remuer....
Ensuite le changement de nom doit intervenir avant le 1er juin pour s'appliquer la saison suivante donc la on est dans le hors délais....
Mais au fond, quel est le moyen d'action du propriétaire du nom acquis dans des conditions irrégulières ? Sur le nom l'association me parait avoir aussi des arguments à faire valoir...
Si demain une nouvelle société se créée, FS cherchera t'il à l'empêcher d'utiliser le nom RCS acquis illégalement? Pour moi rien n'est moins sur...Ca expliquerait aussi pourquoi la mairie dit ne pas avoir abordé le sujet de la marque...
L'association et la sas de Sitterle sont liées par une convention signée et en cours d'approbation par la préfecture.
Même si cette convention n'est pas approuvée, les deux parties doivent contractuellement se concerter pour présenter une nouvelle convention
Ainsi, l'association ne peut pas contracter une convention parallèle avec une autre SAS qui serait créé par le pool de repreneurs en cours de formation à la mairie, même si la préfecture rejetait la convention signée avec Sitterle
Tes proses sont ainsi intéressantes alfredo, mais erronés.
S'agissant de la marque, l'association a refuse de l'acheter l'été passe. Frédéric Sitterle l'a acquise en toute légalité et de bonne foie, aucune société sportive n'existant au moment de la vente, puisque l'ancienne en cours de liquidation et la nouvelle pas encore cree.
Il n'y a aucune chance que la vente soit annulée et même si une demande en annulation devait être faite, la marque ne pourrait être cédée qu'à la sas disposant d'une convention avec l'association qui est celle de Frédéric Sitterle.
Au final, la marque irait de sa poche gauche à sa poche droite -
Nouveau tweet de M. Fontanel il y a quelques minutes :
Citation: @Neutron et à tous les amoureux du RCS : une première exclue sur les conseils sollicités... pic.twitter.com/bUnbR4Ul
De quoi laisser libre court à l'imagination :) -
C'est qui le gars à côté de Fontanel ?
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Une personne qui semble faire 1m91.
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Un stubiste doué en photoshop pour nous retraiter une photo d'Arsène avec les lunettes du mec à coté de Fontanel?
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j'aurais préfèré wenger avec graff
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Steffi ?
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Ou encore, version Jean Marie : "C'est qui le type à côté de Wenger" ?
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C'est une fusion entre Wenger et Claude Keiflin :D
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Clonage,bouturage ou Musée Grevin ?
bon je plaisante, je repars desolé 
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